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Version du 28 avril 2020

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Le directeur de la publication du Site est Monsieur Hugues Facchetti, directeur général.

2. Contenu du Site

On entend par Contenu du Site (« Contenu ») la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

PEOPULSE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure du Site que sur le Contenu, sauf mention expresse contraire.

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3. Loi informatique, fichiers et libertés

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4. Marques

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